Les conseils municipaux

Ville de Saint-Girons - Les conseils municipaux

La séance sera diffusée en différé sur la page Facebook de la ville.

 

Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2022 :

Le conseil municipal se réunira dans la salle habituelle de ses séances le lundi 19 décembre 2022 à 18h, pour délibérer sur les questions suivantes :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 18 novembre 2022
  • Compte-rendu de décisions municipales (note de synthèse n°1)

 

Finances

  • Décision modificative n°3 (note de synthèse n°2)
  • Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget (note de synthèse n°3)
  • Versement d'une avance sur la subvention accordée à l'école du Sacré-Cœur (note de synthèse n°4)
  • Subventions de fonctionnement aux associations et aux personnes privées (note de synthèse n°5)
  • Demandes de subventions au titre de la DETR 2023 (note de synthèse n°6)
  • Demandes de subventions au titre du « Fonds vert pour l'accélération de la transition écologique ((note de synthèse n°7)
  • Dépôt d'un dossier de demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet « plan 5 000 équipements de proximité (note de synthèse n°8)
  • Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre des amendes de police, auprès du Conseil Départemental (note de synthèse n°9)
  • Aménagement du Parc du Château des Vicomtes et parking – Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne (note de synthèse n°10)
  • Droits d'entrée pour les spectacles à la salle Max Linder (note de synthèse n°11)

 

Administration générale

 

  • Marché relatif à la souscription des contrats d'assurance (note de synthèse n°12)
  • Signature d'une convention de remboursement de frais engagés par la communauté de commune Couserans-Pyrénées au titre de l'acquisition de sel de déneigement (note de synthèse n°13)
  • Signature d'un avenant à la convention d'adhésion au service santé sécurité au travail avec le Centre de Gestion de l'Ariège (note de synthèse n°14)
  • Signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec l'Inspection académique de l'Ariège et le Centre d'Information et d'Orientation (note de synthèse n°15)
  • Signature d'une convention de disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires (note de synthèse n°16)
  • Signature d'une convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie privé appartenant à M. BARAT (note de synthèse n°17)

 

Ressources humaines

  • Mise à jour du tableau des effectifs (note de synthèse n°18)
  • Création d'un emploi d'adulte relais (note de synthèse n°19)
  • Annualisation du service restauration scolaire (note de synthèse n°20)

 

Questions diverses

 


Comptes rendus et retransmissions des conseils :

• Lundi 7 février 2022 clic Séance filmée FB Live  
• Lundi 15 mars 2022 clic Séance filmée FB Live Séance filmée FB Live  
• Jeudi 14 avril 2022 clic    
• Lundi 23 mai 2022  Séance filmée FB Live    
• Jeudi 11 juillet 2022 Séance filmée FB Live  

Jeudi 15 septembre 2022

Séance filmée FB Live  

Mercredi 19 octobre 2022

Séance filmée FB Live Séance filmée FB Live  

Vendredi 18 novembre 2022

Séance filmée FB Live  

• Lundi 19 décembre 2022

Séance filmée FB Live   

Documents budgétaires

 

Les comptes rendus des précédents conseils :
→ Archives.