Les conseils municipaux
La séance sera diffusée en différé sur la page Facebook de la ville.
Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2022 :
Le conseil municipal se réunira dans la salle habituelle de ses séances le lundi 19 décembre 2022 à 18h, pour délibérer sur les questions suivantes :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 18 novembre 2022
- Compte-rendu de décisions municipales (note de synthèse n°1)
Finances
- Décision modificative n°3 (note de synthèse n°2)
- Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget (note de synthèse n°3)
- Versement d'une avance sur la subvention accordée à l'école du Sacré-Cœur (note de synthèse n°4)
- Subventions de fonctionnement aux associations et aux personnes privées (note de synthèse n°5)
- Demandes de subventions au titre de la DETR 2023 (note de synthèse n°6)
- Demandes de subventions au titre du « Fonds vert pour l'accélération de la transition écologique ((note de synthèse n°7)
- Dépôt d'un dossier de demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet « plan 5 000 équipements de proximité (note de synthèse n°8)
- Dépôt d'un dossier de demande de subvention au titre des amendes de police, auprès du Conseil Départemental (note de synthèse n°9)
- Aménagement du Parc du Château des Vicomtes et parking – Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne (note de synthèse n°10)
- Droits d'entrée pour les spectacles à la salle Max Linder (note de synthèse n°11)
Administration générale
- Marché relatif à la souscription des contrats d'assurance (note de synthèse n°12)
- Signature d'une convention de remboursement de frais engagés par la communauté de commune Couserans-Pyrénées au titre de l'acquisition de sel de déneigement (note de synthèse n°13)
- Signature d'un avenant à la convention d'adhésion au service santé sécurité au travail avec le Centre de Gestion de l'Ariège (note de synthèse n°14)
- Signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec l'Inspection académique de l'Ariège et le Centre d'Information et d'Orientation (note de synthèse n°15)
- Signature d'une convention de disponibilité de sapeurs-pompiers volontaires (note de synthèse n°16)
- Signature d'une convention de mise à disposition d'un point d'eau incendie privé appartenant à M. BARAT (note de synthèse n°17)
Ressources humaines
- Mise à jour du tableau des effectifs (note de synthèse n°18)
- Création d'un emploi d'adulte relais (note de synthèse n°19)
- Annualisation du service restauration scolaire (note de synthèse n°20)
Questions diverses
Comptes rendus et retransmissions des conseils :
• Lundi 7 février 2022  |
 |
||
| • Lundi 15 mars 2022 |
|
||
| • Jeudi 14 avril 2022 |
|||
| • Lundi 23 mai 2022 | |
||
| • Jeudi 11 juillet 2022 | |
||
|
|||
| |
|||
|
|||
|
• Lundi 19 décembre 2022 |
|
Documents budgétaires
Les comptes rendus des précédents conseils :
→ Archives.