Les conseils municipaux

La séance du conseil municipal du 18/12/20

Ordre du jour du conseil municipal du 03/02/21 :
Le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire, dans la salle habituelle de ses délibérations, le mercredi 03 février 2021, à 16h00, pour délibérer sur les questions suivantes :

• Approbation du compte-rendu de la séance du 30 novembre 2020.

Finances et administration générale
• Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget (projet de délibération n°1)
• Demande de remboursement de frais engagés par la commune (projet de délibération n°2)
• Sortie de véhicules de l'inventaire et de l'actif (projet de délibération n°3)
• Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental au titre du FDAL 2021 (projet de délibération n°4)
• Demandes de subventions pour les travaux d'aménagement du Château des Vicomtes et son parc (projet de délibération n°5)
• Modification du libellé des statuts de la communauté de communes Couserans-Pyrénées (projet de délibération n°6)
• Recrutement d'un agent contractuel de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (projet de délibération n°7)
• Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet (projet de délibération n°8)
• Intervention de l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie sur le territoire de la commune (projet de délibération n°9)
• Lancement d'une étude en vue de la labellisation "Territoire émergent zéro chômeur de longue durée" (projet de délibération n°10)

Urbanisme
• Acquisition de parcelles à Monsieur Pierre Honegger (projet de délibération n°11)
• Acquisition de parcelles situées à Lédar, Avenue Rhin et Danube (projet de délibération n°12)
• Vente d'une parcelle à Monsieur et Madame Ribeiro (projet de délibération n°13)

Cette séance était ouverte au public (port du masque obligatoire) mais avec un nombre de places disponibles très limité ; elle a été retransmise en direct par voie électronique, via Facebook Live clic.

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On en parle :
Article La Dépêche du 05/02/21 clic

Son compte rendu est désormais disponible ci-après.

Le Maire,
Jean-Noël VIGNEAU


Les comptes rendus des conseils de l'année 2021 :
Mercredi 03 février 2021 clic


Les comptes rendus des précédents conseils :
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