Les conseils municipaux

Salle du conseil municipal

Ordre du jour du prochain conseil municipal :
Le conseil municipal se réunira en séance publique, dans la salle habituelle de ses délibérations, le mardi 29 septembre 2020 à 18 heures 30, pour délibérer sur les questions suivantes :

• Approbation des comptes rendus des conseils des  22 et 31 juillet 2020
• Décision modificative n°1 (projet de délibération n°1)
• État des subventions aux associations sportives 2020 - Programmation de détail (projet de délibération n°2)
• Mise à jour des commissions municipales (projet de délibération n°3)
• Autorisations d'absence et crédits d'heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle (projet de délibération n°4)
• Mise à jour du tableau des effectifs (projet de délibération n°5)
• Signature d'une convention avec l’École privée du Sacré Cœur (projet de délibération n°6)
• Signature d'une convention avec l'École de rugby du Couserans (projet de délibération n°7)
• Acceptation de la gérance d'un fonds de commerce de restauration, à Palétès (projet de délibération n°8)
• Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) (projet de délibération n°9)
• Désignation d'un représentant de la commune à la commission locale des transports publics particuliers de personnes (projet de délibération n°10)
• Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d'opérations de voirie (projet de délibération n°11)
• Maison du Projet et de la Citoyenneté - Marché de travaux 2ème tranche (projet de délibération n°12)
• Autorisation permanente et générale de poursuite donnée à Madame la Trésorière (projet de délibération n°13)


Comptes rendus des précédentes séances :

Buste de MarianneAnnée 2020 :
Vendredi 31 juillet 2020 clic
Mercredi 22 juillet 2020 clic
Vendredi 10 juillet 2020 clic
Samedi 04 juillet 2020 clic
Lundi 22 juin 2020 clic
Lundi 02 mars 2020 clic

Année 2019 :
Lundi 02 décembre 2019 clic
Mercredi 16 octobre 2019 clic - Annexes clic
Mardi 09 juillet 2019 clic
Lundi 15 avril 2019 clic
Mardi 12 mars 2019 clic - Rapport d'Orientations Budgétaires 2019 clic
Mardi 05 février 2019 clic

Année 2018 :
Mardi 04 décembre 2018 clic
Mercredi 19 septembre 2018 clic - Annexes clic
Mardi 10 juillet 2018 clic
Mercredi 11 avril 2018 clic
Mardi 20 février 2018 clic - Annexes clic (.zip)
Mardi 30 janvier 2018 clic

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