Conseil municipal le mardi 09 juillet 2019

Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, dans la salle habituelle de ses délibérations, le mardi 09 juillet 2019 à 19 heures, pour délibérer sur les questions suivantes :

Le buste de Marianne

• Approbation du compte rendu de la séance du 15 avril 2019
• Compte rendu de décision municipale (projet de délibération n°1)

Urbanisme
• Dénomination de l'impasse du Raouaste (projet de délibération n°2)
• Acquisition d'un immeuble aux consorts Lardhy - Peyrat et Costa Freire Peyrat (projet de délibération n°3)

Administration générale et finances
• Décision modificative n°1 (projet de délibération n°4)
• Signature de conventions avec la communauté de communes Couserans-Pyrénées :
        ◦ Mise à disposition de locaux (projet de délibération n°5)
        ◦ Mise à disposition de personnel et prestation repas (projet de délibération n°6)
• Signature d'une convention avec l'Union Locale CGT et l'Union Départementale CGT (projet de délibération n°7)
• Convention de groupement de commandes relative aux travaux d'aménagement de l'îlot des Jacobins (projet de délibération n°8)
• Recomposition de l'organe délibérant des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (projet de délibération n°9)
• Signature d'un avenant de prolongation de la délégation de service public relative à la fourrière automobile (projet de délibération n°10)
• Programme pluriannuel d'investissement dans le cadre du contrat bourg-centre et demandes de subventions (projet de délibération n°11)
• Présentation d'une proposition d'aménagement dans le quartier Aristide Bergès (projet de délibération n°12)

Questions diverses

Le Maire,
François MURILLO
Le compte rendu de ce conseil est désormais disponible.