Conseil municipal le mercredi 19 septembre 2018

Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, dans la salle habituelle de ses délibérations, le mercredi 19 septembre 2018, à 19 heures, pour délibérer sur les questions suivantes :

Le buste de Marianne

• Approbation du compte rendu de la séance du 10 juillet 2018.
• Délégation retirée à Monsieur Gérard Cambus, adjoint au Maire : application de l'article L2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales (projet de délibération n°1).

Urbanisme
• Dénomination de "l'impasse des Jardinets" (projet de délibération n°2).
• Acquisition d'une parcelle à l'État : décision de principe (projet de délibération n°3).
• Acquisition d'une parcelle aux consorts Dedieu (projet de délibération n°4).
• Échange de terrains entre la commune et Madame Anne Rieu (projet de délibération n°5).
• Échange de terrains entre la commune et les consorts Rouch (projet de délibération n°6).
• Annulation de la procédure de révision du Plan d'Occupation des Sols en PLU (projet de délibération n°7).

Administration générale et finances
• Modification statutaire du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises (projet de délibération n°8).
• Projet de contrat "bourg-centre" (projet de délibération n°9). Un exemplaire complet du projet de contrat est consultable en mairie.
• État des subventions aux associations sportives 2018 : programmation de détail (projet de délibération n°10).
• Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises à la suite des recommandations émises (projet de délibération n°11).

Questions diverses

Le Maire,
François MURILLO

Le compte rendu de ce conseil est désormais disponible.