Conseil municipal du lundi 11 décembre 2017

Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, dans la salle habituelle de ses délibérations, le lundi 11 décembre 2017, à 19 heures, pour délibérer sur les questions suivantes :

Le buste de Marianne

• Installation de Madame Christiane DELORT à la suite de la démission de Madame Marie-Christine DENAT-PINCE.
• Approbation du compte rendu de la séance du 6 octobre 2017.
• Compte rendu des décisions municipales.
• Détermination du nombre d'adjoints.
• Remplacement de Madame Marie-Christine DENAT-PINCE à la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées.
• Mise à jour des commissions municipales et de la liste des délégués.

Urbanisme
• Dénomination de l'impasse de Herré.
• Constitution de servitude au profit de GRDF.
• Vente d'une parcelle à l'Office Public de l'Habitat de l'Ariège.
• Régularisation du tracé de la voie communale n°12.

Administration générale et finances
• Décision du conseil municipal sur la prise de nouvelles compétences optionnelles par la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées.
• Signature d'un protocole de participation citoyenne.
• Contrat dépositaire et convention entre la commune et la SNCF - Signature d'un avenant.
• Maison de services au public : Signature d'une convention avec la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées.
• Souscription des contrats d'assurances : Marché d'appel d'offres.
• Attribution de l'indemnité de confection de documents budgétaires.
    
Questions diverses


Le Maire,
François MURILLO
Le compte-rendu de ce conseil est désormais disponible.