Conseil municipal du 06 octobre 2017

Le conseil municipal s'est réuni en séance publique, dans la salle habituelle de ses délibérations, le vendredi 06 octobre 2017, à 19 heures, pour délibérer sur les questions suivantes :

Le buste de Marianne

• Installation de Monsieur Jean-Pierre MORERE à la suite de la démission de Monsieur Antoine DESDOIT.
• Approbation du compte rendu de la séance du 20 juillet 2017.
• Compte rendu des décisions municipales.
• Mise à jour des commissions municipales et de la liste des délégués.

Urbanisme
• Création d'une zone d'aménagement différé.
• Prise en charge de voies à l'OPHA.
• Acquisition d'une parcelle à M. Antoine DOMENECH.
• Élaboration du PLU : Changement de bureau d'études.

Administration générale et finances
• Décision modificative n°1.
• Versement d'une indemnité d'éviction.
• État des subventions aux associations sportives - Programmation de détail.
• Subventions du budget primitif 2017.
• Demande de subventions pour des travaux d'entretien de la chapelle Saint Jean-Baptiste.
• Personnel communal : annulation de la mise à jour du tableau des effectifs prise par délibération n°2017-04-02.
• Mise à jour du tableau des effectifs.
• Contrat d'apprentissage.
• Compte rendu d'activité du programme Politique de la Ville, au titre de l'exercice 2016.
     
Questions diverses


Le compte rendu de ce conseil est désormais disponible en téléchargement.
Le Maire,
François MURILLO